Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu outils | Aller au menu inter-lac | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Actualités

Accueil  >  Actualités  > Limitation des usages de l’eau sur le bassin versant
Envoyer à un ami

Limitation des usages de l’eau sur le bassin versant

Publié le 1er juillet 2020 - Thème : Réglementation

Deux arrêtés préfectoraux limitent l’usage de l’Eau en Vendée et en Loire -Atlantique sur les bassins de la Logne, de la Boulogne et de l’Ognon.

Retrouvez ces arrêtés préfectoraux joints à cet article.

  • Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-389, portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée. - Vigilance Boulogne
  • Arrêté préfectoral n° 2020/SEE/0300, portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de Loire-Atlantique. - Arrêté de levée des interdictions

Vous trouverez également joint à cet article l’Arrêté Cadre n°2020/SEE/0274 portant sur les limitation et les interdictions de prélèvement dans les cours d’eau, les nappes et sur le réseau potable du département de Loire-Atlantique.

Les documents attachés

pdf
Document PDF - 6.2 Mo - Publié le 3 juin 2020

Arrêté Cadre Sécheresse_44

Thématiques : Réglementation
pdf
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 1er juillet 2020

Loire-Atlantique Arrêté préfectoral n° 2020/SEE/0300

Thématiques : Réglementation
pdf
Document PDF - 191.1 ko - Publié le 1er juillet 2020

Vendée Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-389

Thématiques : Réglementation

Plus d'infos

Pour plus d’information, veuillez consulter les sites :

Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Préférences de confidentialité

Cookies obligatoires

Cookies analytiques

Politique de confidentialité